Assemblée générale de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat
Mardi 23 juin, s’est tenue l’assemblée générale de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat présidée par Daniel Pugès. A ses côtés, à la tribune, on notait la présence d’Alain Charrier, secrétaire général de la préfecture des H-P, Claude Gaits, vice-président de la Région Midi-Pyrénées, Catherine Guilbaudeau, directrice du Pôle Emploi, Guy Baudéan, président du Tribunal de commerce de Tarbes et André Maury, président du RSI.
Le rapport moral et d’activité du président Daniel Pugès
L’actualité est riche : de nombreux changements sont en cours avec la réforme des régions notamment, la préparation de la campagne d’apprentissage 2015, la mutation du répertoire des métiers, l’actualité législative avec, entre autre, la loi PINEL et, bien entendu, une activité, toujours importante, de notre institution consulaire qui, au quotidien, accompagne et conseille les 5 116 établissements artisanaux de notre département.
Comme vous le savez, Mesdames et Messieurs, ou plutôt devrais-je dire, comme nous le vivons, chers collègues, l’artisanat souffre, les artisans souffrent.
Alors, même si le focus que nous allons faire dans quelques instants à travers les chiffres clés de l’artisanat bigourdan, qui vous sera présenté par notre responsable du service économique, Philippe GAYE, montre une vitalité certaine dans la création d’entreprise, il ne faut pas oublier que le quotidien de bon nombre de chefs d’entreprise est très difficile. La perte de marché, une visibilité réduite, la peur du lendemain et l’absence totale de confiance, sont autant d’éléments qui font le quotidien de ces femmes, de ces hommes courageux qui constituent le noyau du répertoire des métiers.
Ce répertoire des métiers des Hautes-Pyrénées est composé de 4 935 entreprises réparties sur 5 116 établissements au 31 décembre 2014. Ce volume d’entreprises artisanales est composé à 64 % d’entreprises individuelles contre 36 % de sociétés.
L’artisanat bigourdan emploie 6 905 salariés.
Bien entendu, et à notre grand regret, ces chiffres sont en baisse par rapport aux années précédentes, notamment en terme d’emplois.
On notera, une nouvelle fois, l’importante croissance du nombre d’auto-entrepreneurs dans la constitution de notre répertoire des métiers. On notera également, qu’à ce jour, plus d’un quart des entreprises individuelles sont inscrites en tant qu’auto-entrepreneurs.
Nous avions déjà signalé ce phénomène lors de nos précédentes assemblées mais j’ai tenu, devant vous, Monsieur le Secrétaire Général, à souligner l’inquiétude grandissante d’un secteur en difficulté conjoncturelle : le bâtiment.
En effet, c’est plus d’une entreprise sur deux dans le secteur du bâtiment qui, aujourd’hui, est inscrite au régime de l’auto-entrepreneur. Un régime, Mesdames et Messieurs, qui, je vous le rappelle, de par son périmètre et plus spécialement son chiffre d’affaires, ne recrute pas, n’incite pas le développement et constitue, dans certains cas, une concurrence déloyale pour les entreprises installées sous des régimes de droit commun, qui emploient, qui forment et qui tentent de se développer.
Je l’ai déjà dit, je me dois de le répéter, il ne s’agit pas de stigmatiser une partie de cette population mais plutôt de vous rappeler que la richesse passe par le développement et l’emploi. Or, nous constatons que, si les immatriculations progressent dans le statut de l’auto-entrepreneur, la reprise d’entreprises décline au point que les entreprises, dites au régime classique, sont en voie de disparition. La métamorphose du vivier d’entreprises artisanales est en marche.
Les chiffres sont là pour le constater avec des soldes de mouvements de plus de 106 entreprises inscrites en auto-entrepreneur et de - 87 entreprises inscrites de type régime classique en 2014. Nous sommes bien en passe de voir un pan de l’économie nationale disparaître pour laisser place à un nouveau genre d’auto-employeur. Oui, vous avez bien entendu « AUTO-EMPLOYEUR ».
Par conséquence, la transmission des savoir-faire et des compétences à travers notamment l’apprentissage va disparaître faute de maîtres d’apprentissage.
Le principe du « je ne cotise que sur ce que je déclare » a eu pour répercussion une concurrence féroce et déloyale qui entraîne des conséquences dont on voit aujourd’hui les résultats :
* net recul des régimes réels et réels simplifiés
* disparition des maîtres d’apprentissage
* baisse des créations d’entreprises
* recul des rentrées de TVA
* adaptation d’un système
En effet, ce dernier point n’est pas sans effet sur l’adaptation d’un secteur face à une concurrence qui entraîne difficulté et mortalité. Nous observons le système et il ne s’adapte malheureusement pas comme nous le souhaiterions.
Le désintérêt général pour la reprise d’entreprise, le recul du taux d’employabilité et ce, malgré une augmentation du nombre d’entreprises artisanales, montre bien, s’il fallait encore le démontrer, que le système s’est adapté vers le bas. Alors, parler de développement dans ce contexte semble bien utopique à un moment où les risques sont toujours pris par les mêmes.
Comme vous le verrez dans le rapport de la Commission du Développement Economique et Territorial, un premier geste a été fait, la loi PINEL, dont je vous parlerai dans quelques instants, y est pour beaucoup et je tenais, comme j’ai pu déjà le faire, remercier l’initiative, basée sur l’écoute d’un secteur de Madame PINEL, alors Secrétaire d’État au Commerce et à l’Artisanat.
Nous avons été partiellement entendus, même si nous ne sommes pas entièrement satisfaits, mais cette avancée, si elle n’est pas suffisante, était nécessaire car elle porte le souhait de mettre tout le monde devant les mêmes obligations. S’il s’agit d’un bon début, nous espérons encore des adaptations de ce régime afin qu’il ne soit plus une fin en soi mais un passage. La durée doit être revue afin d’inciter ces chefs d’entreprises à développer leur projet et ainsi garder l’esprit d’entreprendre qui sied à tout dirigeant.
J’ai toujours compris que, dans le monde de l’entreprise, tout ce qui n’avançait pas reculait. Le régime de l’auto-entrepreneur ne permet pas à l’entreprise de se développer, au contraire il l’enferme.
Alors, Monsieur le Secrétaire Général, permettez-moi de réitérer le vœux que ce statut soit adapté et modifié afin de permettre à ces femmes et ces hommes de devenir de véritables chefs d’entreprise et non d’avoir pour seul but de créer son propre emploi.
L’esprit d’entreprise a été bafoué et je vous demande de pouvoir porter la parole des artisans des Hautes-Pyrénées au plus près du Gouvernement afin de demander en urgence des aménagements supplémentaires, et ce, même si la loi du 18 juin 2014, dite loi PINEL, a permis une meilleure reconnaissance des activités artisanales avec, en particulier, un renforcement du contrôle de la qualification professionnelle, puisque je vous le rappelle, il s’agit d’une obligation de qualification par métier et non plus par groupe d’activités. Notons aussi les nouvelles conditions d’attribution de la qualité d’artisan qui établissent le lien nécessaire entre la qualité d’artisan et la qualification professionnelle. Ces quelques mesures prises avancent dans la bonne direction.
Il s’agit bien là, et nous le souhaitions ardemment, d’une volonté d’alignement du régime de l’auto-entrepreneur sur celui du droit commun.
L’obligation d’immatriculation au répertoire des métiers, l’acquittement de taxes et autres frais, ainsi que la fin de la dispense de stage de préparation à l’installation, ont été des messages forts et nous les avons entendus.
L’obligation de mention d’assurance sur les devis et factures est également un pas important dans la crédibilité d’un secteur qui souffre de concurrence et la possibilité de consulter le fichier national automatisé des interdits de gérer renforce l’appartenance au secteur de l’artisanat.
Bien entendu, nous attendons les décrets d’application, et bien qu’elles ne résolvent pas tout, ces avancées sont significatives et vont, en partie, dans le bon sens.
Il en est de même des dispositions annoncées par le Gouvernement en matière d’apprentissage.
Annoncé comme un élément incontournable dans l’adaptation de notre nation face au problème de l’emploi, l’apprentissage a été bien malmené dans les premières années. La baisse des aides incitatives ainsi que le préjudice de certaines annonces ont plongé le secteur de l’apprentissage dans un marasme nous ramenant aux effectifs des années 95 avec 27 % en moins d’effectifs depuis 2010 où le pic se situait à 850 contrats.
Comme vous le savez, Mesdames et Messieurs, l’apprentissage a toujours été une priorité de notre établissement consulaire, plus encore depuis la reprise en octobre dernier du Centre de Formation des Apprentis des Hautes-Pyrénées. Vous le savez, cette reprise s’est effectuée dans un contexte difficile, à tous points de vue. Je ne reviendrai pas sur les raisons qui ont amené l’A.F.P.H.P. à être liquidée et reprise par notre institution. Je vous ferai grâce également du rappel des difficultés sociales et financières que nous avons rencontrées et que nous rencontrons encore, pour vous délivrer un message d’espoir.
Nous menons, élus, personnel administratif et enseignants, un travail d’introspection autour de la volonté d’ouvrir cet outil de formation, dédié à l’apprentissage, au monde de l’entreprise artisanale. Trop souvent, par le passé, cet organisme de formation a vécu, tourné sur lui-même, oubliant au passage que le monde évolue. Des problèmes de gestion, une grave crise économique et un conflit social ont plongé le CFA dans une chute vertigineuse. Avec 634 apprentis à la dernière rentrée, dont une centaine sous-traitée à la C.C.I. Formation, notre organisme accueille des effectifs équivalents à ceux de 1995. C’est plus de 200 contrats d’apprentissage qui ont disparu. Cela a engendré une perte sèche d’environ 600 000 € de recettes au cours de ces dernières années et ce, malgré le concours, toujours plus important, du Conseil Régional Midi-Pyrénées dont je salue le représentant, Monsieur Claude GAITS, Vice-Président du Conseil Régional, fidèle parmi les fidèles à nos travaux.
La reprise n’a pas été facile mais elle a eu lieu, et ce, même si nous rencontrons encore à ce jour des difficultés sur le plan juridique. En préservant l’emploi et l’offre de formation de cet outil dédié à l’apprentissage, nous avons sauvegardé l’avenir de l’artisanat dans les Hautes-Pyrénées en maintenant possible le transfert des savoir-faire et des compétences.
Si nous avons subi la rentrée 2014 à grand regret, nous avons souhaité, avec l’aide de l’ensemble des partenaires, préparer au mieux la rentrée de septembre 2015. Je tenais notamment à saluer l’initiative de l’Etat, à travers Monsieur le Secrétaire Général. Le groupe de travail que vous animez, en collaboration avec Monsieur Weber, Directeur de l’Unité Territoriale de la DIRECCTE, afin de promouvoir l’apprentissage et permettre de renforcer l’adéquation entre l’offre et la demande était une nécessité.
La mobilisation de tous en interne doit nous permettre de stabiliser les effectifs de la rentrée prochaine. La prospection de maîtres d’apprentissage est l’objectif numéro un des efforts que nous réalisons depuis le mois de janvier dernier. L’implication des enseignants est primordiale et, pour bon nombre, ils en sont conscients. Pour atteindre cet objectif, nous avons élaboré une stratégie dans laquelle chacun à sa place, la constitution de binômes d’enseignants par métiers et les contacts nombreux avec les Organisations Professionnelles sont autant d’éléments qui doivent nous permettre enfin d’inverser cette courbe.
A ce titre, l’organisation de la journée professionnelle du 26 juin prochain, durant laquelle les métiers de la mécanique et de la carrosserie automobile, du sanitaire et thermique, de la charpente couverture, de la peinture et de l’électricité bâtiment, ainsi que de la boulangerie, seront mis à l’honneur dans une manifestation. Cette journée professionnelle est organisée avec les fabricants et vendeurs de matériaux ainsi que les Organisations Professionnelles, CAPEB et FFB, qui ont gentiment accepté de promouvoir notre Ecole des Métiers.
Cette journée sera un moment fort dans le parcours que nous nous sommes fixés. Des réunions thématiques, des démonstrations et un zeste de convivialité devraient nous permettre d’attirer bon nombre de chefs d’entreprises afin de faire découvrir l’Ecole des Métiers et susciter, peut-être, du moins nous l’espérons, l’envie de devenir maître d’apprentissage à la rentrée.
Il s’agit là, entre autre, de la nouvelle dynamique que nous souhaitons insuffler pour relancer l’apprentissage.
En attendant, nous misons également sur le développement de la formation professionnelle et continue pour créer un lien avec nos entreprises, tout en répondant à leurs besoins. La mise en place d’une formation technique pour une société bagnéraise, ayant des besoins en terme de peinture carrosserie, est un bon exemple de réussite.
En effet, les salariés de cette société ont ainsi pu suivre, durant une semaine, par l’enseignant de l’Ecole des Métiers, une formation visant à répondre aux besoins de peinture industrielle de l’entreprise. Dernièrement, les partenariats avec des agences d’intérim, comme Manpower, nous ont permis de réaliser des sessions de formation à destination de leur personnel. Cette première a été une réussite et doit, n’en doutons pas, en appeler d’autres.
La formation d’enseignants dans les domaines de la sécurité des travailleurs, des habilitations électriques et du montage/démontage des échafaudages doit également nous permettre de répondre aux besoins de nos entreprises.
L’utilisation du CEntre de REssources Bois Energie (CEREBE), ainsi que l’adhésion à l’association pôle énergie, qui regroupe des établissements de l’éducation nationale, nous permet aujourd’hui d’être référencés en tant que pôle de compétence bois énergie.
Le partenariat, avec des fabricants de chaudière bois notamment, doit nous permettre d’organiser prochainement des sessions de formation à destination des professionnels.
Des projets sont en cours et l’activité, vous pouvez le constater, ne manque pas.
Il n’est pas sans dire que nous découvrons la gestion d’un Centre de Formation d’Apprentis, alors même, si des difficultés existent, comme j’ai pu vous le dire, nous restons optimistes quant à notre capacité à affronter l’adversité.
La gestion de cet établissement de formation a engendré des modifications dans l’organisation antérieure : Madame LATKOWSKI est la directrice adjointe de l’Ecole des Métiers et notre Secrétaire Général, Bertrand GAYRI, en a pris temporairement la direction.
Devant les difficultés financières, nous n’avions pas le choix. Le recrutement d’un directeur de CFA, même s’il est obligatoire, n’a pu être fait compte tenu du coût. Toutefois, l’obligation d’avoir un directeur de CFA nous oblige à prendre une délibération relative au fait que notre Secrétaire Général occupe temporairement cette fonction. Je tiens d’ailleurs à le remercier et à le féliciter pour son engagement sans faille et pour sa volonté d’investissement sans compter.
Je vous ai beaucoup parlé de l’actualité de notre réseau et de notre volonté de mutualiser et harmoniser les pratiques notamment. Depuis 2010, nous sommes dans un fonctionnement régional que nous avons choisi et pour lequel nous avons voté en Assemblée Générale. Je parle bien évidemment du dispositif CRMA, la Chambre Régionale des Métiers et de l’Artisanat, où les départements gardent des latitudes opérationnelles.
Les élus, ici présents, siégeant dans les commissions régionales peuvent en attester, le travail ne manque pas et les échanges sont nombreux.
Toutefois, ce fonctionnement va être modifié car notre périmètre administratif et géographique va changer. Aussi, un rapprochement avec la région Languedoc-Roussillon a démarré. Les rencontres entre Présidents, entre Secrétaires Généraux, ont eu lieu. Les premiers constats nous montrent toutes nos différences.
Les nouvelles élections régionales à venir vont nous replonger dans des modifications importantes de fonctionnement : 7 élus du bureau siégeant à la nouvelle région, 91 élus siégeant au total avec des élections Chambre de Métiers et de l’Artisanat prévues un an après.
Voilà le contexte dans lequel nous sommes.
Le niveau opérationnel est plus aisé et un premier état des lieux est en cours afin de prendre le meilleur de nos réseaux. Je ne manquerai pas de vous tenir au courant des avancées de nos travaux mais je rappellerai, aux parisiens qui l’auraient oublié, que de la solidité de la base dépend la solidité de l’ensemble. Oui à la mutualisation et à l’harmonisation du réseau, mais oui également, à la proximité et à la défense des intérêts de nos entreprises artisanales locales.
Et c’est bien toute la difficulté de cette équation qui tendrait à renforcer les Chambres Régionales tout en maintenant un ancrage de proximité fort au service de l’économie locale.
Comptez sur moi pour rappeler cette indispensable nécessité à tous les niveaux de notre réseau consulaire.
Pour revenir à nos travaux d’Assemblée Générale, comme vous l’entendrez à travers les rapports de la Commission des Finances, présidée par Thierry JUAN, les ressources baissent mais nous gérons scrupuleusement cette institution grâce au travail et à l’œil bienveillant de notre comptable, Francine PEYRAGA, que je remercie.
Le rapport de la Commission du Développement Economique et Territorial, présidée par Manuel DUARTE, sera fait par Laetitia DESGUERS et il ne manque pas de sujets. Enfin, Pascal GAMBIN, membre de la Commission Formation Professionnelle, nous présentera les travaux de cette commission. A ce sujet, je tenais à vous faire part du départ du Président de la Commission Formation Professionnelle, Serge CASSAGNARD, qui a souhaité démissionner face aux difficultés de santé qu’il rencontre. En effet, Serge souffre depuis quelques mois déjà de maux physiques dus vraisemblablement à son activité professionnelle qui l’empêche d’être présent aux travaux de notre institution et aux travaux de la Chambre Régionale des Métiers et de l’Artisanat.
Je le comprends et vous demande d’accepter sa décision tout en lui souhaitant un prompt rétablissement.
C’est donc Yvon RAULIN qui devient membre élu.
Avant de terminer mon rapport, je tenais à saluer le travail au quotidien de notre équipe administrative, ici présente, qui malgré le contexte, continue d’assurer le même niveau de qualité de prestations à nos ressortissants. Aussi, pour ceux qui ne les connaîtraient pas encore, je vais demander à chacune et chacun de bien vouloir se lever à l’annonce de votre nom.
Catherine ALBERTI, Service CFE/RM
Isabelle ARBERET, Assistante de Direction
Marie-Claude AUBRY, Accueil - Standard
Nadine BLANCHET, Secrétaire du Service Economique et de la Formation Continue
Michel BUTTMANN, Chargé de développement économique
Nathalie CAZALAS, Service Apprentissage
Cathy CHOURRE-BERDOY, Responsable du Service CAD / Apprentissage
Ghislaine DELMAS, Chargée de développement économique
Marie-France DUTREY, Responsable du Service CFE / RM
Annabelle DUTRIEUX, Service Apprentissage
Rose FLORES, Service Apprentissage
Geneviève FONTAINE, Service CFE/RM
Philippe GAYE, Responsable du Service Economique
Sylvia LI, Service Formation Continue
Michel MOREAU, Développeur
Samantha OLIVARES, Chargée de développement économique
Francine PEYRAGA, Comptable
Je n’oublierai pas non plus le personnel de l’Ecole des Métiers. Les 46 collaborateurs ne sont pas là naturellement mais je citerai :
Pascale LATKOWSKI, Directrice adjointe de service
Christian BOURDIEU, enseignant de Plomberie Chauffage, Responsable de filière
Christophe VIVES, enseignant de Carrosserie, Responsable de filière
Et je tenais à vous dire, devant le parterre d’officiels ici présents, « Bienvenue dans l’équipe ». Avec votre Directeur Général, Bertrand GAYRI, et avec l’ensemble des élus, nous souhaitons une équipe solidaire, dynamique, motivée, investie et responsable pour mener à bien et conforter cette Ecole des Métiers qui représente, au-delà de vos emplois et des contrats d’apprentissage, nos collaborateurs de demain et les repreneurs de nos entreprises d’après demain, qui maintiendront l’économie de proximité locale et la survie de nos territoires.
Je sais, Mesdames et Messieurs, que j’ai été très long mais une Assemblée Générale est un moment important qu’il ne faut pas minimiser et donc, je vous remercie pour votre écoute attentive.
Merci à tous.
Rédaction
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