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Ordre du jour du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

mardi 28 novembre 2023 par Rédaction

Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées se tiendra ce ce Jeudi 30 Novembre 2023 à 18h00 , à la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées, Salle Christian PAUL, Zone Tertiaire Pyrène Aéro Pôle Téléport 3, à Juillan.

Délib

Objet

rapporteur

1

Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées et l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP)

M. TRÉMÈGE

2

Désignation d’un représentant au sein du SYMAT, du Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves (PLVG) et du SIEAP du Marquisat

M. TRÉMÈGE

3

Concession de service public de l’assainissement collectif sur le territoire des communes d’Aureilhan, Barbazan-Debat, Séméac et Soues - Autorisation de signature de l’avenant n°6

M. CLAVE

4

Approbation du Règlement Budgétaire et Financier de la CATLP

M. FEGNE

5

DM n°4 – Budget Principal

M. FEGNE

6

DM n° 2 et n°3 pour des budgets annexes

M. FEGNE

7

Révision des attributions de compensation dotation libre élu local et DSR Cible

M. FEGNE

8

Rapport 2023 pour la situation en matière de développement durable

M. PIRON

9

Débat d’Orientation budgétaire 2024

M. FEGNE

10

Tarification de l’eau potable à compter du 01/02/2024 - passage en régie des communes de l’ex Syndicat des côtes de Bourréac et du Miramont : communes de Bourréac, Julos et Escoubes-Pouts.

M. PIRON

11

Tarification eau et assainissement 2024

M. PIRON

12

Intégration du réseau d’assainissement des eaux usées - PROMOLOGIS- rue Rimbaud et rue Léonard de Vinci - SEMEAC.

M. PIRON

13

Syndicat Départemental d’Energie des Hautes Pyrénées (SDE65) - convention d’usage de l’application Deepki

M. PIRON

14

Institution Adour - convention de partenariat pour l’animation du SAGE Adour amont

M. PIRON

15

Approbation de la convention du plan de financement pour la réalisation du Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) pour l’année 2023

M. PEDEBOY

16

Charte des Transports Scolaires de la CA TLP

M. PEDEBOY

17

Circuits de transport scolaire 1er degré - Ville de Lourdes - Présence obligatoire d’un accompagnateur

M. PEDEBOY

18

Budget annexe transport 2024 : autorisation engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif

M. PEDEBOY

19

Avenant n°2 à la convention de coopération en matière d’organisation des transports entre la Région Occitanie et la CATLP – Modification de l’article 6 « modalités financière de la convention »

M. PEDEBOY

20

Convention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d’un intervenant social habilité à intervenir au sein des commissariats de police du département des Hautes-Pyrénées, dans le cadre du Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)

M. CALATAYUD

21

Avenant n°12 à la convention constitutive du GIP Politique de la ville Tarbes-Lourdes-Pyrénées

Mme DOUBRERE

22

Règlement d’intervention financière en faveur des logements locatifs sociaux dans le cadre des projets NPNRU de Lourdes et de Tarbes – attribution de subventions

Mme DOUBRERE

23

Fonds d’Aide aux Communes : affectation du solde 2023

M. GARROT

24

Fonds d’aide aux Communes : attribution d’une aide exceptionnelle au titre des Travaux d’Urgence pour la commune de GERMS-SUR- L’OUSSOUET suite aux intempéries

M. GARROT

25

Débat sur l’évolution du montant des attributions de compensation au regard des compétences transférées à la CATLP

M. FEGNE

26

Débat sur la loi d’Accélération de la Production des Energies Renouvelables (APER)

M. PIRON