Séméac : réunion du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2016, à 19h (Ordre du jour)

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2016 à 19h00, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2016

Questions d’ordre budgétaire :

1. Décision modificative du budget principal de la commune pour 2016.

2. Contribution à des organismes communaux

Syndicat intercommunal du Moyen Adour

Syndicat intercommunal Adour Alaric

3. Admissions en non valeurs.

4. Autorisation de dépenses nouvelles d’investissements 2017.

Questions d’ordre Ressources humaines

5. Création d’un emploi territorial d’attaché principal à temps complet.

Questions d’ordre patrimonial :

6. Dénomination groupe de logements OPH 65 : il est proposé Résidence Les Prés Saint Frai (chemin Saint Frai).

Questions intercommunales :

7. Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement 2016.

8. Décisions prises par madame le Maire par délégation du Conseil municipal, en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Questions et informations diverses

Le Maire, 

Geneviève ISSON