Séméac : ordre du jour du conseil municipal du 11 mai 2016

La prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le mercredi 11 mai 2016 à 20h30, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

Procès-verbal de la séance du 30 mars 2016

1. Arrêté préfectoral proposant la fusion de la Communauté d’agglomération du Grand Tarbes, des Communautés de communes du Pays de Lourdes, du canton d’Ossun, Bigorre-Adour-Echez, du Montaigu, de Batsurguère, de Gespe-Adour-Alaric, du syndicat mixte du SCOTTOL et du syndicat de ramassage scolaire des rives de l’Alaric

2. Organisation d’une enquête publique unique pour la ZAC Parc de l’Adour, désignation de l’autorité organisatrice

3. Contributions aux organismes de regroupement

4. Subventions aux associations

5. Convention avec le Conseil départemental pour les travaux sur les RD 827 et 21, carrefour Saint-Frai

6. Déclassement de la RD 21 et classement en voie communale

7. Transfert des pistes cyclables du pont Saint-Frai de la ville de Tarbes à la commune

8. Décision modificative n° 1

9. Décisions prises par délégation