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Réunion du conseil municipal

mercredi 2 avril 2014 par Rédaction

Le Conseil Municipal de Tarbes se réunira en séance publique le lundi 7 avril à 18h00 à l’Hôtel de Ville.

1 – Délégations au Maire. Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales.

 

2 – Définition des périmètres des quartiers ayant donné lieu à la création de postes d’adjoints au Maire.

 

3 – Création des commissions municipales et désignation des délègues de la ville.

 

4 – Collèges, lycées et école nationale d’ingénieurs et Institut Universitaire de Technologie. Nomination des représentants de la ville aux conseils d’administration.

 

5 – Ecoles maternelles et élémentaires. Nomination des représentants de la ville aux conseils d’école.

 

6 – Désignation des délégués de la ville dans les commissions extra-municipales.

 

7 – Définition du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du C.C.A.S.

 

8 – Conseil d’administration du C.C.A.S – Désignation des délégués de la ville.

 

9 – Comité de la Caisse des Ecoles. Désignation des délégués de la ville.

 

10 – Désignation des représentants de la commune habilités à signer les actes concernant les droits réels immobiliers et les baux passés à la forme administrative.

 

11 – Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux.